OUBLI

Quel paradoxe aujourd’hui, pour l’humaine condition, d’être en même temps, frappée par un impossible oubli au niveau individuel et par un fatal oubli au niveau collectif.D’un côté, l’homme est confronté à l’impossible oubli imposé par le monde numérique. Les données sont immédiatement et indéfiniment accessibles sur les moteurs de recherche et permettent de dresser un profil numérique en faisant une recherche avec le nom d’une personne. Tout ce qui est publié sur vous pourra être, sans fin, retenu contre vous.

C’est une nouveauté car jusqu’à la révolution numérique, l’oubli était la règle et la mémoire l’exception, et ce, soit par disparition ou enfouissement du support de l’information (fragile papier ou multiplicité de l’information), soit parce que la loi imposait l’oubli (prescription, amnistie, grâce etc). Au pénal, l’oubli devait favoriser la réinsertion du condamné ayant effectué sa peine et lui permettre de se réinventer.

De fait aujourd’hui, l’oubli est impossible. On peut tenter d’obtenir le déréférencement (c’est-à-dire la suppression de certains résultats vous concernant qui apparaissent à partir d’une requête faite avec vos nom et prénom sur un moteur de recherche) pour trois catégories de données personnelles :

  • des données dites sensibles (données les plus intrusives dans la vie d’une personne comme celles concernant sa santé, sa vie sexuelle, ses opinions politiques, ses convictions religieuses …),
  • des données pénales (relatives à une procédure judiciaire ou à une condamnation pénale),
  • et des données touchant à la vie privée sans être sensibles.

Le déréférencement est un droit mais qui n’est ni général, ni absolu. Ce droit doit être mis en balance avec le droit à l’information du public. Pour les données sensibles et pénales, le déréférencement sera refusé si l’accès auxdites données est strictement nécessaire à l’information du public. Pour la troisième catégorie, il sera refusé s’il existe un intérêt prépondérant du public à accéder à l’information en cause.

Sur la base de critères fixés par la jurisprudence, il appartiendra d’abord au moteur de recherche de déterminer quel droit doit prévaloir (entre la vie privée de l’individu et l’information du public), puis en cas de contestation, à la CNIL et enfin au Conseil d’État.

Pour contester l’appréciation de ces lecteurs de balance, il faudra beaucoup de temps et un peu d’argent. Dans l’intervalle, l’individu devra trainer son passé comme un boulet.

Fabrice LORVO

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